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Marques déposées par monsieur THIERRY DONATI
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S. FREQUENCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. FREQUENCY
Monsieur THIERRY DONATI
Monsieur Thierry Litez-Tiverval

Numéro de dépôt :
97685750
Date de dépôt :
04/07/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2007

Présentation de la marque S. FREQUENCY

Déposée le 4 juillet 1997 par monsieur THIERRY DONATI et monsieur Thierry Litez-Tiverval auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « S. FREQUENCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-32 du 8 août 1997.

Les déposants sont monsieur THIERRY DONATI domicilié(e) Les Hauts de Vaugrenier, LES AMBASSADES, 06270 Villeneuve Loubet - France et monsieur Thierry Litez-Tiverval domicilié(e) 1044 Route de la Colle, 06330 Roquefort les Pins - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY DONATI - France.

La marque S. FREQUENCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97685750.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. FREQUENCY est expirée depuis le 4 juillet 2007.

THIERRY DONATI a également déposé les autres marques suivantes : S. BRAND , S. VALUE , MASTERLINK , Tada!


Monsieur THIERRY DONATI - Les Hauts de Vaugrenier, LES AMBASSADES, 06270 Villeneuve Loubet - France

Monsieur Thierry Litez-Tiverval - 1044 Route de la Colle, 06330 Roquefort les Pins - France


THIERRY DONATI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32

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